Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LESIA
CLOS ORNASCA, EARL, ECCICA SUARELLA

Numéro de dépôt :
4251213
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LESIA de CLOS ORNASCA

Présentation de la marque LESIA

Déposée le 22 février 2016 par la société CLOS ORNASCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LESIA »

Le déposant est la société CLOS ORNASCA domicilié(e) - 20117 - CAURO - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 958 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Maître LAURENT, Mle LAURENT Stéphanie, CORSACCI domicilié(e) - 20136 - BOCOGNANO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

CLOS ORNASCA a également déposé les autres marques suivantes : PARTICULARE


CLOS ORNASCA, EARL, ECCICA SUARELLA - 20117 - CAURO - France - SIREN 440958387


Cabinet de Maître LAURENT, Mle LAURENT Stéphanie, CORSACCI - 20136 - BOCOGNANO - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671275 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673887 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet total n°690355 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.